Fabrice Leggeri

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De: LEGGERI (Fabrice)
Ministère de l'intérieur, ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, ministère des outre-mer
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2016 et promus à ce grade
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000032975699(source JORF)
promotion
07 Août 201607/08/2016
De: Leggeri (Fabrice, Joël, Roger)
administrateur civil, directeur exécutif d'une agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Fabrice LEGGERI
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement (groupe III) à la direction de l'immigration relevant du secrétariat général à l'immigration et à l'intégration à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
Sous-direction de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement à la direction de l'immigration relevant du secrétariat général à l'immigration et à l'intégration à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
duree="trois ans"
JORFTEXT000027889413(source JORF)
nomination
24 Août 201324/08/2013
De: Leggeri (Fabrice)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du droit international et du droit européen à la direction des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2010-11-13"
JORFTEXT000022825149(source JORF)
renouvellement
18 Septembre 201018/09/2010
De: Leggeri (Fabrice)
sous-directeur du droit international et européen au secrétariat général pour l'administration (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme avec voix consultative
au titre del'article 8 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (
représentants du Premier ministre et des ministres intéressés)
représentants du ministre de la défense
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000020609262(source JORF)
nomination
14 Mai 200914/05/2009
De: Fabrice Leggeri
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du droit international et européen
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017790519(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 200805/01/2008
De: Leggeri (Fabrice)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du droit international et du droit européen à la direction des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Direction des affaires juridiques
JORFTEXT000000706793(source JORF)
nomination
15 Novembre 200715/11/2007
De: Fabrice Leggeri
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Châteaulin
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture - Châteaulin
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaulin"
sous-prefecture_departement_code="29"
JORFTEXT000000793632(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200724/10/2007
De: Fabrice Leggeri
directeur du cabinet du préfet de la Seine-Maritime
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2004-07-21"
sous-prefet
JORFTEXT000000444838(source JORF)
promotion
01 Juin 200501/06/2005
De: Fabrice Leggeri
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Châteaulin
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:
Préfecture de la Seine-Maritime
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaulin"
sous-prefecture_departement_code="29"
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime"
JORFTEXT000000629258(source JORF)
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Leggeri (Fabrice)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2003-04-28"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416852(source JORF)
détachement
21 Août 200321/08/2003
De: Leggeri (Fabrice)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:
Préfecture de la Seine-Maritime
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime"
JORFTEXT000000785010(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Leggeri (Fabrice)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
Commission européenne
expert national détaché
au titre de la mobilité
Groupe:
Commission européenne
date_debut="2000-05-04"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000390003(source JORF)
mise à disposition
13 Décembre 200013/12/2000
De: Leggeri (Fabrice)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2000
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2000
Ministère de l'intérieur
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000402217(source JORF)
inscription
30 Août 200030/08/2000
De: Leggeri (Fabrice)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
Commission européenne
expert national détaché
pour la période du 17 avril au
3 mai 2000
inclus
Groupe:
Commission européenne
JORFTEXT000000583263(source JORF)
mise à disposition
21 Juillet 200021/07/2000
De: Fabrice Leggeri
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fabrice Leggeri
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
7 avril 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000394519(source JORF)
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Fabrice Leggeri
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
15 décembre 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000392125(source JORF)
habilitation
19 Décembre 199819/12/1998
De: Fabrice Leggeri
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
3 novembre 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000573745(source JORF)
habilitation
13 Novembre 199813/11/1998
De: Leggeri (Fabrice)
chef du deuxième bureau à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
Art. 2. - La commission d'appel d'offres relative à l'appel d'offres sur performances pour la numérisation des photographies des passeports
a) Membres avec voix délibérative
personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine objet de l'appel d'offres
Groupe:
Commission d'appel d'offres relative à l'appel d'offres sur performances pour la numérisation des photographies des passeports
JORFTEXT000000758378(source JORF)
composition
11 Novembre 199811/11/1998
De: Fabrice Leggeri
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
14 mai 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000205826(source JORF)
habilitation
20 Mai 199820/05/1998
De: Fabrice Leggeri
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
5 juin 1997
susvisé
Groupe:
5 juin 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000369169(source JORF)
habilitation
10 Juin 199710/06/1997
De: Fabrice Leggeri
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
5 décembre 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000379523(source JORF)
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Leggeri (Fabrice)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000559428(source JORF)
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Leggeri (Fabrice)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000193234(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Leggeri (Fabrice)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 1996
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000559645(source JORF)
affectation
03 Mai 199603/05/1996
De: Leggeri (Fabrice, Joël, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les spécialistes
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Leggeri (Fabrice)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1994-1996
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1994-01-01"
ecole
eleve_ena="1994-1996"
JORFTEXT000000181387(source JORF)
nomination
12 Mars 199412/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.